La règlementation

Les cahiers des charges...

Les différents règlements européens pour la production biologique, l'usage du logo AB, les guides de lectures.
Les documents contenus dans cette section peuvent évoluer au fil du temps. Ils sont règulièrement mis à jour. Nous vous conseillons de consulter également le lien du Ministère de l'Agriculture pour vérifier leur mise à jour. Nous effectuons normalement une veille règlementaire, mais il peut y avoir des décalages entre notre "assiduité" et l'actualité.

: L'usage des marques "AB", du logo CEE Bio Le logo AB, le logo CEE
: Les guides de lecture Pour "comprendre" les cahiers des charges
: Production végétale Le cahier des charges pour les productions végétales, CEE 91

: Le guide de l'étiquetage des denrées alimentaires biologiques Ce qu'il faut savoir pour bien étiqueter ses produits
: Production animale le CCF, cahier des charges français productions animales
: Les organismes de contrôle en AB

: Un nouveau logo bio européen La Commission européenne a présenté ce lundi le "logo biologique"
: Une nouvelle règlementation Ce qui est vrai, ce qui est faux

: Notification Agence Bio En ce début d'année 2010, quelques semaines avant l'arrivée des formulaires 2010, voici quelques rappels concernant la notification auprès de l'Agence bio.