La règlementation
Les cahiers des charges...
Les différents règlements européens pour la production biologique, l'usage du logo AB, les guides de lectures.
Les documents contenus dans cette section peuvent évoluer au fil du temps. Ils sont règulièrement mis à jour. Nous vous conseillons de consulter également le lien du Ministère de l'Agriculture pour vérifier leur mise à jour. Nous effectuons normalement une veille règlementaire, mais il peut y avoir des décalages entre notre "assiduité" et l'actualité.
- L'usage des marques "AB", du logo CEE Bio Le logo AB, le logo CEE (4 files)
» L'usage de la marqueAB
» logo CEE
» L'usage de la marque CEE
» Logo AB
- Production animale le REPABF, cahier des charges pour la production animale biologique, appliqué en France (1 file)
» Le REPAB-F
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- Les organismes de contrôle en AB
» Les organismes de contrôle
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- Les guides de lecture Pour "comprendre" les cahiers des charges (2 files)
» Le guide de lecture pour les productions animales
» Le guide de lecture pour les productions végétales
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- Production végétale Le cahier des charges pour les productions végétales, CEE 91 (2 files, 1 link)
» les annexes du CEE 91
» Les cahiers des charges productions végétales
» Le site officiel de gestion des semences disponibles en AB
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 |  Une nouvelle règlementation - Ce qui est vrai, ce qui est faux » Page published on Aug. 24 2007 |
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| | Les organismes de contrôle File updated on Jan. 3 In Les organismes de contrôle en AB |
